Digital dissemination of data in the HSS – Guide to ethical and legal best practices

Produire, exploiter, éditer, publier ou valoriser des données numériques fait partie du travail quotidien des chercheurs en sciences humaines et sociales (SHS). Ces données sont aujourd’hui disséminées sous de multiples formats dans le monde de la recherche et, au-delà, auprès de citoyens de plus en plus curieux et intéressés par les documents produits par les scientifiques.

Dans un contexte de mutation fulgurante des méthodes de travail, ce guide aborde avec simplicité des questions et des enjeux complexes auxquels se confronte quotidiennement la communauté des SHS. De leur collecte à leur réutilisation, les données de la recherche sont manipulées, éditorialisées, interrogées, mises en ligne… par tous les acteurs du monde académique qui ne savent pas toujours répondre aux questions juridiques et éthiques ou même, ne parviennent pas à les poser clairement. C’est à eux que s’adresse cet ouvrage, fondé sur des réflexions et des retours d’expériences qui présentent les bonnes pratiques pour accompagner celles et ceux qui s’inscrivent dans la dynamique de la science ouverte.

Initié par le groupe de travail Ethique et Droit, cet ouvrage collectif, publié en octobre 2018 aux Presses universitaires de Provence, propose des réponses concrètes aux questions auxquelles il-elle est confronté.e sur son terrain comme lors de ses travaux de recherche. Produire, exploiter, diffuser, partager ou éditer des sources numériques fait en effet aujourd’hui partie du travail quotidien du chercheur.

Rédigé par des chercheur.e.s, des professionnel.le.s de l’information et des juristes, l’ouvrage place au cœur des questionnements la communauté de la recherche : que doit faire le.la chercheur.e quand il.elle édite, enregistre un entretien ou une conférence, photographie un monument ou une personne ? Comment partager ces contenus ? Comment faire en sorte que le droit et l’éthique renforcent l’usage commun de la connaissance et des sources de la recherche ? Comment les réformes actuellement en cours pourront-elles être mises en œuvre par les chercheurs en SHS ? Autant de problématiques qui constituent des enjeux majeurs dans le processus de recherche. Cet ouvrage vise à mieux les appréhender tant d’un point de vue éthique que juridique.

L’ouvrage est construit autour de deux parties. La première partie, rédigée par des membres du comité scientifique ainsi que par des experts reconnus dans leurs domaines, vise à proposer un état des lieux des bonnes pratiques éthiques et juridiques en matière de diffusion numérique des données en SHS. La deuxième partie présente les douze articles sélectionnées dans le cadre de l’appel à contributions qui s’articulent autour de trois thématiques introduites par des membres du comité scientifiques : les archives orales, les données sensibles de la recherche et l’évolution du droit en matière de numérique.

Trente-six auteurs ont pris une part active à la rédaction de ce guide en partageant leurs projets et leurs réflexions éthiques et juridiques. Grâce à leurs témoignages et à leurs retours d’expérience, le guide s’inscrit dans une démarche à la fois empirique et comparative. Des pratiques observées en Italie, au Royaume Unis ou encore aux Etats-Unis viennent s’ajouter aux exemples français. Au total, le guide se compose de vingt-cinq articles présentant une grande diversité d’enjeux éthiques et juridiques soulevés par la diffusion des données numériques en SHS.

Sommaire

Chercheurs, quand je serai mort, qui prendra soin de ma page FB, GS, RG, CvHAL, Hypotheses.org ? David Aymonin

Editorial. Stéphane Pouyllau

Préface. Marie Masclet de Barbarin

Etat des lieux sur les bonnes pratiques éthiques et juridiques en matière de diffusion des données en SHS

Comment diffuser les données en SHS ? Réalisations et retours d’expérience

Les données sensibles de la recherche

L’évolution du droit en matière de numérique

Postface. Véronique Ginouvès, Isabelle Gras

L’ouvrage est paru en 2018 en version papier, aux Presses universitaires de Provence. Il sera diffusé sur OpenEdition Books.